Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORTEL LOUISIANE
CONFORTEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1434324
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque CONFORTEL LOUISIANE

Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CONFORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORTEL LOUISIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORTEL domicilié(e) 5 Avenue du Cap Horn, B.P. 93, Z.A. de Courtabuf, 91943 LES ULIS CEDEX (dossier no 2086434) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2086434) - France.

La marque CONFORTEL LOUISIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORTEL LOUISIANE est expirée depuis le 24 mars 2007.

CONFORTEL a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL SAXO


CONFORTEL (Société Anonyme) - 5 Avenue du Cap Horn, B.P. 93, Z.A. de Courtabuf, 91943 LES ULIS CEDEX (dossier no 2086434) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2086434) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1997 n°2086434 - Publication au BOPI 1997-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 18 mai 1993 - Transmission de propriété n°158902 - Publication au BOPI 1993-05-18

Inscription - Transmission de propriété n°33925 - Publication au BOPI

Hotellerie Restauration